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Documents généraux


Inventaire de contenu vierge
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Connaissez-vous la valeur de votre mobilier ? Voici un inventaire qui peut vous aider à en déterminer la valeur
Résiliation des Garanties Omnium Auto
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Vous souhaitez résilier vos garanties omnium auto ? Utilisez ce document.
Avenant de Suspension
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Vous décidez de ne pas utiliser votre véhicule pendant une longue période? Utilisez ce document.
N'oubliez pas de joindre à cette demande la dernière carte verte valable en votre possession.
Avis de domiciliation
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Avis de domiciliation bancaire.

Documents - Secteur Culturel et Associations


Brochure Volontaires & Assurances
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Ce document comprend aussi la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires.
Inventaire pour assurance "tous risques"
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Inventaire pour assurance tous risques
Demande d'offre Omnium - Mission véhicules automoteurs
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Demande d'offre Omnium - Mission véhicules automoteurs.
Questionnaire RC Administrateur PME
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Checklist Responsabilités des Administrateurs.
Déclaration de sinistre - Omnium Mission
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Déclaration de sinistre - Omnium Mission.
Registre - Omnium Mission
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Relevé km (registre) pour omnium mission.
Questionnaire NP
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Questionnaire - Proposition Responsabilité des Administrateurs - ASBL.
Fiche renseignements généraux
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Fiche renseignements généraux.
Proposition - Accidents du travail
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Proposition - Accidents du travail.
Proposition - Vie associative et bénévolat
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Proposition - Vie associative et bénévolat.
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